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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
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ACCORD MAJEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCORD MAJEUR
REVILLON CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1710387
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021

Présentation de la marque ACCORD MAJEUR

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCORD MAJEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque ACCORD MAJEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCORD MAJEUR est expirée depuis le 6 décembre 2021.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898 , REVILLON CHOCOLATIER LES GUINETTES


REVILLON CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2206219 - Publication au BOPI 2001-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 9 août 2011 n°2477687 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir